Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : Rubience
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Pays : France
• Directeur de la publication : Paul Ballay
• Contact : rubience.contact@gmail.com

2. Hébergeur du site

• Société : OVHcloud
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site web : www.ovhcloud.com

3. Traitement des paiements

Les paiements en ligne sont traités par Shopify Inc. (151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada). Rubience n'a à aucun moment accès aux coordonnées bancaires complètes de ses clients. Les transactions sont sécurisées par le protocole TLS et l'infrastructure certifiée PCI DSS de Shopify Payments.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, données) est la propriété exclusive de Rubience ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Rubience.

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif et général. Rubience ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations relatives aux produits et à leurs bénéfices ne constituent pas un avis médical et ne sauraient se substituer à une consultation auprès d'un professionnel de santé qualifié.

Rubience décline toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance de bugs, ou de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse par un tiers ayant entraîné une modification des informations.

6. Données personnelles et cookies

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Rubience adhère au service de médiation CNPM Médiation Consommation : www.cnpm-mediation-consommation.eu.